PREAMBULE   ETABLISSEMENT A LA CHAUX-DE-FONDS   VEHICULE, PERMIS DE CIRCULATION ET PERMIS DE CONDUIRE   IMMOBILIER   FISCALITE ET PROTECTION SOCIALE   SCOLARITE   VIE PRATIQUE   PLAN DE LA VILLE   LIENS   PREAMBULE Vous avez décidé de venir vous établir à La Chaux-de-Fonds ? Cette brochure est faite pour vous. Elle vous orientera face aux différentes procédures à effectuer afin que votre emménagement se déroule sereinement. Cette brochure est destinée à évoluer au fil des questions soulevées par les utilisateurs, nous restons donc à votre disposition pour tout complément d’information. Les autorités de la Ville vous souhaitent la bienvenue à La Chaux-de-Fonds !   ETABLISSEMENT A LA CHAUX-DE-FONDS Dans tous les cas, vous avez un délai légal de 14 jours pour annoncer votre arrivée auprès du Contrôle des habitants de La Chaux-de-Fonds. Contrôle des habitants Tour Espacité, 1er étage 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 967 62 55 Horaires d’ouverture 08h30 - 11h30 / 14h00 - 17h00 (jeudi jusqu’à 18h00)   VEHICULE, PERMIS DE CIRCULATION ET PERMIS DE CONDUIRE Dans tous les cas, vous avez un délai de 14 jours pour annoncer votre établissement dans le canton de Neuchâtel auprès du Service des automobiles et de la navigation. Service des automobiles et de la navigation (SCAN) Rue Louis-Joseph Chevrolet 55 2304 La Chaux-de-Fonds Tél :  +41(0)32 889 63 20 Horaires d’ouverture Lundi à  jeudi :  07h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Vendredi :  07h30 – 16h00 Vous emménagez d’une autre commune du canton de NE Si vous possédez déjà un permis de conduire format carte de crédit, celui-ci ne fait pas mention de l’adresse, il n’est donc plus nécessaire de le modifier lors d’un déménagement. Cependant, vous devrez tout de même vous annoncer au Service des automobiles et faire changer votre adresse sur le permis de circulation du véhicule (carte grise). Si vous possédez encore l’ancien permis de conduire, l’échange du permis bleu contre un permis format carte de crédit est obligatoire, ainsi que le changement d’adresse sur le permis de circulation du véhicule (carte grise). Dans ce cas, vous devrez vous rendre au Service des automobiles avec les documents suivants :  Une demande d’échange du permis de conduire  Une photo passeport récente en couleur  Votre permis de conduire bleu original  Le permis de circulation (carte grise) de votre véhicule  Une copie du permis de domicile Vous emménagez d’un autre canton Si vous possédez déjà un permis de conduire format carte de crédit, vous devrez effectuer une demande de changement d’immatriculation de votre véhicule auprès du Service des automobiles. Lors de cette démarche, vous aurez besoin :  De remplir une demande d’immatriculation pour votre véhicule  Du permis de circulation (carte grise) de votre véhicule  D’une attestation d’assurance  De vos anciennes plaques d’immatriculation Cependant, si vous possédez encore l’ancien permis de conduire, l’échange du permis bleu contre un permis format carte de crédit est obligatoire. Vous devrez également effectuer une demande de changement d’immatriculation pour votre véhicule auprès du Service des automobiles. Lors de cette démarche, vous aurez besoin :  De remplir une demande d’échange du permis de conduire  D’une photographie passeport récente en couleur  De votre permis de conduire bleu original  D’une copie de votre permis de domicile  De remplir une demande d’immatriculation pour votre véhicule  Du permis de circulation (carte grise)  D’une attestation d’assurance  De vos anciennes plaques d’immatriculation Vous emménagez d’un pays de l’Union européenne Lors du passage de la frontière, vous devrez déclarer votre véhicule à la douane, afin que celui-ci soit dédouané. Lors de cette démarche, vous aurez besoin des documents suivants :  Une facture ou contrat d’achat du véhicule  Le permis de circulation du véhicule  Votre pièce d’identité Vous avez un délai de 14 jours pour vous annoncer auprès du Service des automobiles. Cependant, vous disposez d’une année, au maximum, pour munir votre véhicule d’un permis de circulation et de plaques d’immatriculation suisses, ainsi que pour faire reconnaître votre permis de conduire étranger en permis suisse. Les liens suivants peuvent vous être utiles, vous y trouverez d’autres renseignements ainsi que des formulaires à remplir en ligne : www.ne.ch à la rubrique transports / automobiles   IMMOBILIER Les journaux régionaux tels que l’Impartial, le Journal du Haut, le Courrier neuchâtelois ou l’Arc Hebdo proposent des annonces immobilières. Cependant, afin d’avoir une vision globale de l’offre, nous vous conseillons de visiter le site www.chaux-de-fonds.ch, dans lequel vous trouverez la liste de toutes les gérances immobilières actives en Ville de La Chaux-de-fonds, ou le site www.pilote.ch, qui regroupe toutes les annonces publiées dans les journaux régionaux. Location Pour vous aider dans le choix des critères de votre logement, voici quelques conseils et précisions :  Un appartement annoncé de 3 pièces comporte 2 chambres, un séjour, une cuisine et une salle de bain. La cuisine et la salle de bain ne sont donc pas considérées comme des pièces.  Si l’appartement ne comporte pas la mention « cuisine agencée », cela signifie que, la cuisinière, le réfrigérateur ainsi que certaines armoires peuvent être absents.  Les charges peuvent être comprises ou non dans le loyer. La mention « charges » englobe le chauffage.  La plupart du temps, les immeubles comportent une buanderie commune. Le planning d’utilisation des locaux est réalisé en fonction du nombre de locataires. Avant d’emménager dans votre nouvel appartement,  vous devez vous inscrire auprès de VITEOS afin que votre appartement soit raccordé en eau et électricité. Vous pouvez également téléphoner au +41(0)32 967 66 41. Lors de votre entrée dans un nouvel appartement, l’agence immobilière effectuera un état des lieux destiné à faire l’inventaire du matériel usé ou endommagé de l’appartement. Vous devrez signer cet inventaire avant de prendre possession des locaux. Il est important de contrôler attentivement l’état de votre appartement. Tous les dommages non relevés lors de cette opération, vous seront facturés lors de votre départ. Dans cette optique, les bailleurs demandent usuellement de payer une garantie de loyer sous forme de caution. Le montant représente en général 2 à 3 loyers et est versé sur un compte bancaire bloqué à votre nom. Si vous ne disposez pas de liquidités suffisantes pour  payer votre caution, vous pouvez vous adresser à l’organisme privé Swiss Caution. Achat Si vous cherchez un bien immobilier à acheter, nous vous conseillons de prendre directement contact avec les agences spécialisées dans la vente, en vous référant à la liste des agences immobilières qui se trouve sur le site www.chaux-de-fonds.ch. L’usage veut en Suisse, que pour tout emprunt hypothécaire, les banques demandent 20% de fonds propres. Le Service économique se tient à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire. Les sites suivants peuvent vous être utiles : www.chaux-de-fonds.ch à la rubrique service économique / immobilier www.swisscaution.ch www.immostreet.ch www.homegate.ch www.viteos.ch   FISCALITE ET PROTECTION SOCIALE Impôts et taxes Impôts ordinaires Si vous êtes de nationalité suisse, sachez que le coefficient communal se situe à 70% et que le coefficient cantonal se situe à 130% de l’échelle cantonale de référence accessible à l’adresse internet www.ne.ch. Ressortissants de l’Union européenne : Si vous êtes marié et vivez en ménage commun avec un conjoint de nationalité suisse ou au bénéfice d’un permis C. A noter que si vous exercez un métier en tant qu’indépendant, vous serez assujetti à l’impôt ordinaire. Le contrôle des habitants se chargera de vous annoncer à l’office de taxation, qui vous fera parvenir une déclaration d’impôt à remplir et à renvoyer munie de divers documents. Vous recevrez alors des bulletins de versement à payer par mensualités. Vous trouverez des directives sur la manière de remplir une déclaration d'impôt ainsi qu’une aide de calcul sur le site internet www.ne.ch à la rubrique finances et impôts / impôts / personnes physiques. Adresses utiles :   Office de l’impôt à la source Rue du Docteur Coullery 5 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 889 64 79 Office de taxation Rue du Docteur Coullery 5 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 889 64 20 (calcul de l’impôt, déclaration d’impôt)   Office de perception Rue du Musée 1 2001 Neuchâtel Tél : +41(0)32 889 64 12 (paiements, bulletins de versement, arrangements de paiements) Impôts à la source En tant que personne de nationalité étrangère qui, sans être au bénéfice d’un permis C, résidez en Suisse et y exercez une activité lucrative en tant que salarié, vous serez assujetti à l’impôt à la source. Cependant, si vous exercez un métier en tant qu’indépendant, vous serez assujetti à l’impôt ordinaire. Dès votre arrivée en Suisse, votre employeur sera tenu de vous annoncer à l’office de l’impôt à la source qui se chargera de déterminer votre retenue d’impôt en fonction de votre salaire. Votre impôt sera calculé selon un barème relatif à votre situation familiale.  Barème A : barème applicable aux personnes non mariées (célibataires, séparées de corps ou de fait, divorcées, veuves).  Barème B : barème applicable aux personnes mariées et vivant en ménage commun avec leur conjoint, lorsqu’un seul des deux membres du couple dispose d’un gain.  Barème C : barème applicable aux personnes mariées et vivant en ménage commun avec leur conjoint, lorsque les deux membres du couple disposent d’un gain. Vous trouverez tous ces barèmes détaillés en fonction du revenu ainsi qu’une calculette sur le site internet www.ne.ch à la rubrique finances et impôts / impôts à la source. Assurances En tant que personne privée, vous devez contracter deux à trois assurances obligatoires :  Assurance maladie  Assurance accident (uniquement dans le cas où une part ne serait pas couverte par l’employeur)  Si vous possédez un véhicule à moteur, assurance véhicule à moteur, incluant la responsabilité civile lorsque vous conduisez L’assurance ménage et responsabilité civile n’est pas obligatoire, mais fortement recommandée. Elle est souvent exigée lors de la conclusion d’un bail pour appartement. Il est possible de contracter d’autres types d’assurances. Vous trouverez d’autres renseignements tels que listes d’assureurs et comparatifs d’assurances sur les sites internet suivants : www.ch.ch/private à la rubrique santé et affaires sociales www.bonus.ch www.assurance-info.ch Sécurité sociale Le système de sécurité sociale en Suisse est basé sur trois piliers :  1er pilier : AVS (Assurance Vieillesse et Survivants), AI (Assurance Invalidité), APG (Assurance Perte de Gain)  2e pilier : fonds de prévoyance  3e pilier : épargne personnelle Pour plus de détails, vous pouvez vous adresser auprès de la caisse de pensions ou du service des ressources humaines de votre employeur. Vous trouverez également d’autres renseignements sur le site internet suivant : www.avs.admin.ch Allocations familiales La législation du Canton de Neuchâtel prévoit des allocations familiales. Pour en bénéficier, il vous faudra remplir une demande auprès de votre employeur qui se chargera de la transmettre à la caisse d’allocations familiales compétente. Allocation pour enfant L’allocation est versée à l’enfant jusqu’à ce qu’il atteigne l’âge de 16 ans. Cependant, l’allocation est maintenue jusqu’à l’âge de 25 ans révolus au maximum, tant que celui-ci est en formation. Le montant minimum de l’allocation par mois de travail est fixé comme suit :  CHF 200.- pour le premier et le deuxième enfant  CHF 250.- pour le troisième enfant et les suivants Allocation de formation professionnelle Cette allocation est versée à l’enfant en formation dès 16 ans, jusqu’à l’âge de 25 ans révolus au maximum, en complément de l’allocation familiale, elle se monte à CHF 80.- par mois. Allocation de naissance Une allocation unique d’un montant de CHF 1'200.- que le canton de Neuchâtel offre à la naissance de votre enfant.    SCOLARITE Que ce soit pour l’école enfantine, l’école primaire ou l’école secondaire, dès votre arrivée à La Chaux-de-Fonds il faudra vous rendre à la Direction des écoles, afin de définir où votre enfant sera scolarisé. Votre enfant sera intégré dans une école en fonction de l’effectif des classes et de votre lieu de domicile. Direction des écoles Serre 14 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 967 63 61 / 71 Ecoles.obligatoires.LCF@ne.ch Ecole enfantine L’école enfantine accueille des enfants dès l’âge de 4 ans. C’est une passerelle entre l’éducation de la prime enfance assurée par la famille et celle à venir de l’Ecole primaire. L’Ecole enfantine propose un milieu stimulant où l’enfant pourra apprendre à vivre en groupe, partager, aider, s’enrichir à travers de nombreuse activités. Cette école ne fait pas partie du système scolaire obligatoire. Ecole primaire Dès l’âge de 6 ans et durant cinq ans, l’école primaire poursuit les objectifs suivants :  Apporter aux enfants les connaissances de base nécessaires à la poursuite de leur scolarité.  Favoriser leur intégration à la vie sociale.  Contribuer, en collaboration avec la famille, à l’éducation et à l’épanouissement de l’enfant par le développement de ses facultés, de ses goûts et de son sens des responsabilités. Ecole secondaire Après une année d’orientation (degré 6), les élèves terminent leur scolarité obligatoire dans l’une des trois filières prévues par la loi (degrés 7,8 et 9) :  Section préprofessionnelle  Section moderne  Section de maturité Les rythmes d’apprentissage, le degré d’abstraction des notions abordées et la manière d’enseigner diffèrent d’une section à l’autre. L’objectif est d’assurer à l’élève une scolarité efficace, dans une section où il puisse réussir et se sentir à l’aise en fonction de ses aptitudes et de ses goûts. Ecoles supérieures   Lycée Blaise-Cendrars Bâtiment du Bois-Noir Rue du Succès 45 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 919 69 37 www.rpn.ch/lbc Ecole du secteur tertiaire Commercial-paramédical-social Rue Progrès 38-40 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 919 21 21 www.cifom.ch/cifom/ester   Ecole d’arts appliqués Rue de la Paix 60 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 919 23 23 www.cifom.ch/cifom/eaa Ecole technique Rue Klaus 1 2400 Le Locle Tél : +41(0)32 930 32 32 www.cifom.ch/cifom/et Ecole Pierre Coullery Rue de la Prévoyance 82 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 967 20 01 www.cifom.ch/cifom/epc Hautes Ecoles    Université de Neuchâtel   Service académique Avenue du 1er Mars 26 2000 Neuchâtel Tél : +41(0)32 718 10 00 www.unine.ch Haute Ecole de Conservation-restauration ARC Rue de la Paix 60 2301 La Chaux-de-Fonds Tél : +41(0)32 930 19 19 www.he-arc.ch Haute Ecole Pédagogique BEJUNE Rue du 1er-Août 33 2300 La Chaux-de-Fonds Tél : 0844 88 69 96 www.hep-bejune.ch Haute Ecole de Gestion ARC  Espace de l'Europe 21  2000 Neuchâtel Tél : +41(0)32 930 20 20 www.he-arc.ch Haute Ecole ARC Ingénierie Rue Baptiste-Savoye 33 2610 St-Imier Tél : +41(0)32 930 11 21 www.he-arc.ch Haute Ecole de Santé ARC Site de Delémont Place de la Poste 4 2800 Delémont Tél : +41(0)32 930 11 81 www.he-arc.ch Haute Ecole de Santé ARC Site de Neuchâtel Rue de la Maladière 5 2000 Neuchâtel Tél : +41(0)32 930 12 12 www.he-arc.ch   VIE PRATIQUE Stationnement A La Chaux-de-Fonds, vous disposez de différents types de places de stationnement :  Cases bleues : places gratuites à durée limitée qui nécessitent l’usage d’un disque de stationnement. Ce disque doit être posé visiblement derrière le pare-brise et la flèche doit être placée sur le trait qui suit celui de l’heure d’arrivée. Il est disponible et en vente dans le commerce.  Cases blanches : places gratuites à durée illimitée. Cependant, certaines de ces cases peuvent être limitées à 15 ou 30 minutes. Mesures hivernales Du 1er novembre au 15 avril, les stationnements sont limités en raison de mesures hivernales. Le parcage des véhicules est interdit partout où il ne reste pas une distance de 4 mètres entre le véhicule stationné et le bord opposé de la chaussée, ou l’amas de neige empiétant celle-ci. De plus, les rues sont soumises à des tranches horaires d’interdiction de stationner, de manière à permettre le déblaiement de la chaussée. Veuillez donc vous conformer aux panneaux de signalisation. Télévision, Radio, Téléphone Télévision, radio Pour effectuer une demande de raccordement radio, télévision, vous avez le choix entre la télévision par satellite ou le téléréseau. Si vous optez pour le téléréseau, vous pouvez souscrire un abonnement mensuel auprès de Cablecom. Vous ne devez pas oublier de vous annoncer auprès de Billag, organe suisse d’encaissement des redevances radio/tv. Vous devrez payer une redevance trimestrielle qui est obligatoire partout en Suisse. Vous pouvez vous inscrire directement en ligne ou par téléphone. Pour plus de renseignements vous pouvez consulter les sites internet suivants : www.swisscom.ch www.sataccess.ch www.cablecom.ch www.billag.ch Téléphone fixe Si vous souhaitez avoir un téléphone fixe, vous devez faire une demande de raccordement à Swisscom qui vous facturera une taxe de base mensuelle à laquelle viendra s’ajouter le prix des communications selon les opérateurs. Vous pouvez faire votre demande de raccordement directement en ligne ou par téléphone. Les sites internet suivants vous permettront de comparer les tarifs des divers opérateurs téléphoniques : www.allo.ch/fr/telecom www.comparis.ch Commerces Que vous préfériez faire vos achats dans des boutiques ou dans des grands centres commerciaux, La Chaux-de-Fonds offre un grand choix en matière de commerces de détail et de grandes surfaces. Les heures d’ouverture des magasins à La Chaux-de-Fonds sont en règle générale les suivantes : Lundi : 13h30 à 18h30 Mardi à Vendredi : 8h30 à 18h30 Samedi : 8h30 à 17h00 Les grandes surfaces et certains commerces de détail sont ouverts jusqu’à 20h00 le jeudi soir. A noter que certains commerces de détail ferment encore entre 12h00 et 13h30 ou 14h00. D’autre part, le marché en plein air à la Place du Marché, les mercredis et samedis matins est très populaire pour ses légumes frais, mais aussi pour son ambiance très chaleureuse. Modes de garde des enfants Crèches et garderies Le mode de garde de vos enfants le plus pratique reste les crèches et garderies. Elles y accueillent les enfants dont les parents travaillent. En règle générale les crèches sont ouvertes de 6h30 à 18h30 et acceptent les enfants de 0 à 10 ans. Cependant, les horaires ainsi que les critères d’admission peuvent varier d’une crèche à l’autre. La crèche est un lieu d’éveil et d’apprentissage de la vie en groupe, qui a pour but d’aider l’enfant à s’épanouir et de développer son individualité et sa personnalité, sous la compétence d’un personnel qualifié. Votre enfant exercera des activités en fonction de son âge telles que jeux, bricolage, chant, danse, peinture, promenades. Pour les enfants scolarisés, la majorité des crèches se chargent d’accompagner vos enfants à l’école, pour autant que l’école ne soit pas située trop loin de la crèche. Les places dans les crèches et garderies sont très prisées, nous vous conseillons donc d’y inscrire vos enfants dès votre arrivée à La Chaux-de-Fonds. Certaines crèches sont subventionnées et d’autres non. Dans une crèche subventionnée, les tarifs sont appliqués en fonction de votre revenu imposable, selon un barême. Ces tarifs sont plus avantageux si votre salaire se situe dans une classe modeste ou moyenne. Les sites internet suivants vous fourniront la liste des crèches et garderies, ainsi que liste et les tarifs des crèches subventionnées à la Chaux-de-Fonds : www.chaux-de-fonds.ch à la rubrique service de l’action sociale / accueil / crèches www.ne.ch à la rubrique social / famille et enfance / accueil extra familial Mamans de jour Vous pouvez également faire appel à une maman de jour. Dans ce cas, vous devrez amener votre enfant au domicile de la maman de jour. Ce procédé est un peu plus coûteux, mais permet plus de souplesse au niveau des horaires et votre enfant sera accueilli dans une ambiance familiale. Si vous êtes intéressé par ce mode de garde, vous pouvez vous renseigner à l’Accueil familial de jour, association qui recrute les mamans de jours. Les tarifs sont appliqués en fonction de votre revenu imposable, selon un barème horaire. Le site internet suivant vous donnera plus de renseignements quant à l’association Accueil familial de jour et plus particulièrement sur les tarifs requis : www.mamansdejour.ch Transports publics Les transports publics sont exploités par Les TRN (Transports régionaux neuchâtelois). De nombreux arrêts sont desservis dans toute la ville, par des trolleybus et autobus, à intervalles de 10 minutes durant la journée, et 20 minutes en soirée, ainsi que le dimanche et les jours fériés, sur la plupart des lignes. En dehors des heures de desserte usuelles, vous pouvez recourir au système MobiCité ou MobiNight (bus à la demande). Ce sont des moyens pratiques et agréables de vous déplacer dans toute la ville.  Vous avez la possibilité d'acquérir des billets à l'unité, des cartes multicourses ou de souscrire un abonnement « onde verte » qui propose de nombreuses variantes, afin de répondre au mieux à vos attentes. Pour connaître les tarifs et toutes les possibilités d’abonnements nous vous conseillons de consulter le site internet www.ondeverte.ch ou de vous rendre aux guichets des TRN qui se trouvent à la place de la Gare. Le site suivant vous fournira plus de renseignements : www.trn.ch   PLAN DE LA VILLE Document [2.34Mo]   LIENS www.chaux-de-fonds.ch Site officiel de La Ville de La Chaux-de-Fonds www.ne.ch Site officiel de la République et du Canton de Neuchâtel www.ch.ch Le portail suisse de l’administration de la Confédération www.admin.ch Site des autorités fédérales de la Confédération www.travailler-en-suisse.ch Site d’information pour les européens désirant résider en suisse www.france-expatries.com  Site pour les ressortissants européens désirant s’établir en Suisse Nous espérons que cette brochure vous aura été utile. En cas d’éventuelles questions restées sans réponse à la suite de la lecture de cette brochure, le Service économique de la Ville de La Chaux-de-Fonds se tient à votre disposition. Les autorités de la Ville de La Chaux-de-Fonds se réjouissent de pouvoir vous accueillir et vous souhaitent la bienvenue dans votre Ville